Statuts de la Société Généalogique „Worsten“

CHRONIQUE WORSTEN
SITE GÉNÉALOGIQUE

Chapitre I: Principes généraux

§ 1

La Société Généalogique „Worsten“ appelée dans les paragraphes suivants Worsten, est une association enregistrée et posséde la personnalité juridique selon la loi sur les associations..

§ 2

Worsten est une association socio-culturelle, groupant des passionnés de généalogie et de tradition familiale selon le principe du bénévolat, et base son action sur le travail désintéressé des membres.

§ 3

Le terrain d'action de Worsten est le territoire de la Republique Polonaise et l'étranger, et le siége des ses principaux organes est la ville de Wroclaw.

§ 4

La société groupe des citoyens de la République Polonaise et des étrangers logeant à l'intérieur et à l'extérieur du territoire. .

§ 5

Worsten peut être membre d'associations nationales et internationales aux buts statutaires identiques ou similaires.

Chapitre II: Buts et moyens d'action

§ 6

Worsten a pour vise à:
1) populariser la connaissance de la généalogie parmi les membres de la famille Wurst,
2) prendre l'initiative de recherches généalogiques sur la famille Wurst,

§ 7

Worsten réalise ses buts, conformément aux prescriptoions légales, par les moyens suivants:
1) rassemblement des élaborations de généalogie, documents et mémoires en rapport avec la famille Wurst,
2) organisation de conférences et séminaires de généalogie,
3) édition d'un bulletin et de publications sur des thèmes généalogiques,
4) collaboration avec des sociétés généalogiques, archives et institutions d'histoire en Pologne et à l'étranger,
5) popularisation de la langue internationale Espéranto et d'autres langues parmi les membres de la société,
6) création, programmation et mise en oeuvre de groupes d'étude,
7) mise en oeuvre de toute sorte d'autre activité conforme aux buts statutaires de la société,
8) l'activité de gestion conformément aux prescriptoions obligatoires.

Chapitre III: Membres, leurs droits et devoirs

§ 8

Les membres de la société se subdivisent en:
1) membres ordinaires,
2) membres de soutien,
3) membres d'honneur.

§ 9

1. Peut devenir membre ordinaire toute personne physique, qui est membre de la famille Wurst avec variations de nom (Borst, Burst, Bursztynowicz, Orsztynowicz, Worst, Worsztynowicz, Wurster ktp.), par les mâles ou femelles, qui se déclare prête à réaliser les buts de Worsten et rendre Bulletin d'adhésion par écrit. Membres de Worsten peuvent devenir aussi les épouxes et adoptées.
2. Peuvent demander la qualité de membre ordinaire:
     a) les citoyens adultes jouissant de la plénitude de leurs droits civils et politiques,
     b) les mineurs âgés de 16 à 18 ans,
     c) les mineurs de moins de 16 ans possédant l'autorisation des parents ou du tuteur.
3. L'affiliation ou la radiation de la liste des membres ordinaires ont lieu sur base d'une décision du Comité Directeur de l'association.

§ 10

1. Toute personne physique ou juridique, qui a payé une cotisation pour soutenir l'action de la société, peut devenir membre de soutien de Worsten.
2. Membre de soutien - la personne juridique agit dans l'association par l'intermédiaire de son représentant.
3. L'affiliation ou le rejet de la liste des members de soutien ont lieu sur base d'une décision du Comité Directeur de l'association.

§ 11

1. Le statut de membre d'honneur est attribué par l'Assemblée Générale des membres sur proposition du Comité Directeur parmi les personnes particulièrement méritantes pour la famille Wurst.
2. Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation d'affiliation et possèdent tous les droits des membres ordinaires de la société.

§ 12

1. Les adultes membres ordinaires et membres d'honneur possèdent le droit de vote et sont éligibles aux organes de l'association.
2. Les membres mineurs âgés de 16 à 18 ans possèdent également le droit de vote et sont éligibles, mais ils ne peuvent pas former une majorité dans les organes de la société.
3. Les membres ordinaires, de soutien et d'honneur ont le droit:
a) de profiter de toutes les aides de la société selon les principes généralement acceptés,
b) prendere et intervenur dans des initiatives conformes aux buts de Worsten et prendere part à la vie de l'organisation,
c) présenter des propositions concernant l'action de la société.

§ 13

Les membres de Worsten sont tenus:
1) de participer activement à la réalisation des buts statutaires de la société,
2) d'observer les statuts, règlements et décisions des organes de la société,
3) de payer régulièrement leur cotisation d'affiliation.

§ 14

1. La qualité de membre se perd par:
a) démission volontaire annoncée par écrit au Comité Directeur de la société,
b) radiation de la liste des membres par le Comité Directeur pour non payement de a cotisation d'affiliation pendant une année, comptée à partir de la fin de l'année pour la quelle une cotisation a été payée.
c) révocation par l'Assemblée Générale pour inobservance des statuts ou activités nuisibles à l'association.
2. Une perrsonne radiée a le droit de faire appel à l'Assemblée Générale contre une décision du Comité Directeur.

§ 15

Les membres remplissent leurs fonctions sans esprit de lucre, à l'exception des personnes engagées dans un bureau de Worsten.

Chapitre IV: Organes directeurs de la société

§ 16

1. Les organes directeurs de Worsten sont:
a) L'Assemblee Générale des membres,
b) le Comité Directeur,
c) le collége des Réviseurs
2. Le mandat des organes a une durée de trois ans.

Assemblee Generale des Membres

§ 17

1. La plus haute instance de Worsten est l'Assemblée Générale des membres.
2. L'Assemblée Générale des membres peut être ordinaire ou extraordinaire.
3. Membres participent aux Assemblée Generale aux propre frais.

§ 18

Relèvent des compétences de l'Assemblée Générale des membres:
1) la définition des principes d'action directeurs de la société,
2) l'examen et l'approbation des rapports du Comité directeur et du Collège des Réviseurs,
3) la décharge du Comité à proposition des College des Reviseurs,
4) la prise de décision dans les affaires présente du Comité directeur, Collège des Réviseurs et membres,
5) l'élection du Comité directeur et du collège des réviseurs,
6) prise de décision au sujet des changements dans les statuts de la société,
7) nomination des membres d'honneur,
8) prise des décisions en cas de dissolution de Worsten.

§ 19

Une Assemblée Générale ordinaire est convoquée tous les trois ans par le Comité Directeur.

§ 20

1. Une Assemblée Générale extraordinaire est convoquée
a) sur décision du Comité directeur,
b) sur demande écite du collège des réviseurs,
c) sur demande écrite signée par un tiers des membres de la société.
2. En cases decrites en point 1 b,c l’Assemblée Générale se tenir non tard que 90 jours avant la date de réception de la proposition.

§ 21

Les décisions de l'Assemblée Générale de membres sont prises à la majorité simple des voix, en présence d'au moins la moitié des membres présents à la première convocation et indépendamment du nombre de présents à la seconde convocation, à l'exception des décisions concernant les changements des statuts et la dissolution de la société.

§ 22

Le choix des organes de la société se fait au scrutin public, sauf si l'Assemblée Générale de membres se prononce pour un scrutin secret.

Comite directeur

§ 23

1. Le Comité directeur se compose de 5 à 7 personnes et désigne en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un caissier.
2. Le Comité directeur exerce le pouvoir entre les Assemlées Générales des membres.
3. Le Comité directeur a le droit de remplacer les membres défaillants par de nouveaux membres cooptés en nombre ne dépassant pas la moitié de ceux provenant d'une élection.

§ 24

Relèvent de la compétence du Comité directeur:
1) la direction des activités de la société et le rapport sur celles-ci devant l'Assemblée Générale des membres,
2) la prise de décisions concernant les biens de la société,
3) l'examen des propositions et recommandations du collége des réviseurs,
4) la nomination et la destitution d'un bureau pour les services administratifs et financiers de la société,
5) l'acceptation et la radiation des membres de la société,
6) la convocation des Assemblées Générales des membres,
7) la représentation de la société sur son terrain d' action,
8) la fixation des cotisations d'affiliation,
9) la nomination et la destitution des commissions techniques constantes ou temporaires.

§ 25

1. Des réunions du Comité directeur ont lieu selon les nécessités, au moins une fois par trimestre toutefois.
2. Les décisions du Comité directeur sont prises à la majorité simple en présence de la moitié des membres. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante.

Collège des Réviseurs

§ 26

1. Le collége des réviseurs se compose de 3 personnes et élit en son sein un président et un secrétaire.
2. Relèvent de la compétence du collége des révuseurs:
a) contrôler au moins une fois par an la totalité de l'activité et surtout la gestion financière de la société,
b) adresser au Comité directeur des propositions et recommandations résultant du contrôle et exiger des explications,
c) faire rapport lors de l'Assemblée Générale et présenter des conclusions concernant la décharge du Comité sortant.
3. Des membres du collége des réviseurs ont le droit de participer aux réunionsd du Comité directeur avec voix consultative.

Chapitre VI: Avoirs de Worsten

§ 27

1. Les avoirs de Worsten consistent en immeubles, meubles, droits et fonds c-à-d. actifs et avoirs en espèces ou en comptes bancaires.
2. Les fonds de Worsten consistent en:
    a) cotisations des membres,
    b) recettes provenant de l'activité statutaite de Worsten,
    c) recettes provenant de l'activité de gestion,
    d) dons et legs,
    e) subventions.
3. Les recettes de Worsten son gérées par le Comité directeur.
4. Pour valider les écrits et documents concernant les affaires de Worsten deux signatures sont nécessaires parmi membres du Comité directeur comme suit: président, vice-président, secrétaire et caissier.

Chapitre VI: Modification des statuts & dissolution de Worsten

§ 28

1. Les décisions concernant la modification des statuts et la dissolution de la société sont prises par l'Assemblée Générale des membres à la majorité des 2/3, en présence d'au moins la moitié des membres habilités à voter. On tolére la possibilité de votes par correspondance dans les affaires ci-dessaus.
2. En cas de décision de liquidation de Worsten l'Assemblée Générale des membres décide de l'affectation des avoirs et nomme un comité de liquidation.

* * * * *

Société Worsten a été inscrite au registre des associations le 24 février 1992 sur base d'une décision N-ro 30/92 du tribunal de la Voivodie à Wroclaw. Enregistrement de vérification du tribunal de district Wrocław-Fabryczna le 19 juin 2001. Numéro de l'enregistrement: KRS 0000020269.

Mise: mars 2008	Envoyer courier électronique à Worsten		Codage: unicode UTF-8
Aktualigo: marto 2008	Bonvolu skribi al Worsten		© Worsten 2003